Règlement intérieur

Ce présent règlement comporte six titres et vingt articles
Approuvé le 27 Juin 2013
TITRE I – STATUTS
Article 1 – Toute personne admise au club s’engage à respecter les statuts de l’association MUAY THAÏ ATTITUDE et les dispositions du présent règlement intérieur.
TITRE II – OBJET
Article 2 – L’association MUAY THAÏ ATTITUDE, créée en Septembre 2010, a pour objet la pratique du Muay Thaï et des disciplines associées.
Elle est régie par la loi du 1er Juillet 1901.
TITRE III – ASSEMBLEE GENERALE
Article 3 – L’Assemblée Générale de l’association comprend tous les membres à jour de leurs cotisations et âgés de seize ans au moins le jour de l’Assemblée.
Elle se réunit une fois par an et, en outre, chaque fois qu’elle est convoquée par le Comité Directeur ou sur la demande de la moitié au moins de ses membres.
Son ordre du jour est réglé par le Comité Directeur. Son bureau est celui du Comité.
Elle délibère sur les rapports relatifs à la gestion du Comité Directeur, à la situation morale et financière de l’association. Elle approuve les comptes de l’exercice clos, vote le budget de l’exercice suivant, délibère sur les questions mises à l’ordre du jour. Elle pourvoit au renouvellement des membres du Comité Directeur dans les conditions fixées par ce présent règlement.
Elle se prononce, sous réserve des approbations nécessaires, sur les modifications des règlements intérieurs.
Article 4 – Tout adhérent de l’association ayant une proposition à faire à l’Assemblée Générale, doit la soumettre par écrit au Comité Directeur au moins huit jours à l’avance.
Article 5 – Convocations
Les convocations aux assemblées sont faites par simple lettre envoyée quinze jours avant la réunion ou par mail. Toute candidature au Comité Directeur doit être faite par écrit huit jours au moins avant l’Assemblée Générale.
Article 6
Alinéa 1 : Quorum
L’Assemblée Générale ordinaire peut délibérer valablement dès que le quart des membres inscrits est présent ou représenté sinon, elle se transforme en Assemblée Générale extraordinaire, conformément aux statuts.
Alinéa 2 : Décisions
Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents et représentés à l’assemblée.
Alinéa 3 : Vote
Le vote par procuration est autorisé. Tout parent d’adhérent âgé de moins de 16 ans, a
automatiquement la procuration de son enfant. Chaque adhérent ne pourra recevoir que trois
procurations au maximum. Le vote par correspondance n’est pas admis.
Un vote à bulletin secret peut être demandé par au moins un tiers des membres présents ou
représentés.
TITRE IV – ADMINISTRATION ET FONCTIONNEMENT
Article 7 – Est éligible au Comité Directeur, toute personne âgée de dix-huit ans au moins au jour de
l’élection, membre de l’association depuis une année et à jour de ses cotisations. Tout parent
d’adhérent âgé de moins de dix-huit ans, est éligible au Comité Directeur.
N’est pas éligible au Comité Directeur, tout membre de l’association, adhérent d’une autre association
ayant même objet.
En cours de mandat, l‘adhésion d’un membre du Comité Directeur à une autre association entraîne sa
démission immédiate du Comité Directeur.
Article 8 – Le Comité Directeur élit chaque année en son sein un bureau qui compte au minimum un
Président, un Secrétaire et un Trésorier. Le Président et le Trésorier sont comptables de leur gestion
devant le Conseil d’Administration de l’association MUAY THAÏ ATTITUDE.
Article 9 – Le Comité se réunit une fois par trimestre et chaque fois qu’il est convoqué par son
Président ou sur la demande du quart de ses membres.
La présence de la moitié des membres du Comité est nécessaire pour la validité des délibérations. Les
décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents. En cas d’égalité, la voix du
Président est prépondérante.
Article 10 – Il est tenu un procès-verbal des séances. Les procès verbaux sont signés par le Président
et le Secrétaire. Ils sont reportés sans blanc ni rature sur un registre tenu à cet effet.
Article 11 – Si par suite d’un départ, démission, décès, etc.…, entre deux Assemblées Générales, il
existe des vacances au sein du Comité, ce dernier pourvoit provisoirement au remplacement de ses
membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la prochaine Assemblée Générale. Les
pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des
membres remplacés.
Article 12 – Les personnes rétribuées par l’association peuvent être admises à assister, avec voix
consultative, aux séances de l’Assemblée Générale et du Comité de Direction.
Article 13 – Les dépenses sont ordonnancées par le Président après avis du bureau.
Article 14 – L’association participe aux frais engagés par les membres du Comité Directeur dans
l’exercice de leurs fonctions.
Article 15 – Les chèques émis par l’Association ont obligatoirement une double signature.
TITRE V – ADHESION ET COTISATION
Article 16 – Cotisation
Chaque adhérent à l’association MUAY THAÏ ATTITUDE s’acquitte de sa cotisation annuelle,
payable au jour de l’inscription.
Celle-ci ouvre droit, à l’inscription, aux cours.
Le montant de la cotisation annuelle ne comprend pas la licence fédérale.
En cas de cessation d’activité, aucun remboursement ne sera effectué.
Le montant des cotisations est proposé par le Bureau à l’Assemblée Générale.
TITRE VI – COMPORTEMENT GENERAL
Article 17 – Une tenue correcte est exigée aux cours.
Le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.
Les élèves devront avoir leur équipement au complet.
Article 18 – Le port de bijoux ou de piercings est dangereux lors de la pratique des activités proposées par l’association. Ceux-ci sont donc interdits et devront être impérativement enlevés avant le cours.
Article 19 – Pour le respect de tous, les horaires doivent être respectés conformément à l’emploi du temps défini par l’association. L’accès au cours pourra être refusé pour un retard de plus de quinze minutes.
Les portables doivent également être éteints dès l’arrivée dans la salle.
Article 20 – L’association se décharge de toute responsabilité en cas de vol.
Les adhérents ne sont plus sous la responsabilité de l’association en dehors des heures d’entraînements.
Article 21 – Suite au cours d’essai, les dossiers d’inscription doivent être rendu complets aux membres du Comité Directeur (certificat médical, cotisation, photos, règlement intérieur signé par les adhérents et les parents si enfant mineur) sous peine de non-acceptation aux cours.

Règlement intérieur du Muay Thaï Attitude – version pdf